Il existe plusieurs types d’assurance possibles lorsqu’on exerce une activité professionnelle. Cependant, pour de nombreuses entreprises, l’assurance Responsabilité Civile d’Exploitation devrait figurer en tête de liste. Vous voulez en apprendre davantage à propos de celle-ci ? Voyons donc ensemble les détails de cette assurance !
Qu’est-ce que l’assurance Responsabilité Civile d’Exploitation ?
Imaginez que vous êtes photographe et que vous prenez des photos lors d’un mariage, mais votre appareil photo contenant toutes ces précieuses photos se retrouve volé. Ou bien, peut-être vous êtes un comptable remplissant des documents importants pour l’un de vos clients et vous découvrez par la suite que l’entreprise de votre client fait l’objet d’un contrôle fiscal. De plus, l’inspecteur des impôts constate que vous avez commis des erreurs importantes lors de la rédaction de ces documents.
Fort heureusement dans les deux cas, vous avez une assurance Responsabilité Civile Exploitation (RCE) qui va vous protéger face à de tels événements. Sans cette assurance, l’un ou l’autre de ces scénarios pourrait entraîner des coûts élevés à votre entreprise mettant probablement celle-ci en péril, voire pire en faillite.
Prenons un autre exemple. Imaginons que vous êtes paysagiste, vous vous rendez chez votre client afin de rénover entièrement son jardin. Vous commencez les travaux avec vos employés. Malheureusement, l’un de ces derniers abîme par inadvertance une baie vitrée de la demeure. Avec la RCE, vous êtes couvert, car celle-ci vous protège dans le cas de dommages matériels commis par vos salariés durant leur temps de travail.
Ainsi, une telle assurance permet de limiter les « dégâts » suite à un préjudice involontaire dans le cadre de votre activité professionnelle.
Quels sont les risques couverts par l’assurance Responsabilité Civile Exploitation ?
Quelque chose peut toujours mal tourner lors de l’exécution de vos activités professionnelles. Lors d’une visite à domicile, vous cassez peut-être un vase coûteux. Dans ce cas, la victime peut retenir votre entreprise responsable.
L’assurance RCE (Responsabilité Civile Exploitation) couvre notamment les dommages causés involontairement aux tiers à l’occasion des activités de l’entreprise. Par exemple les dommages causés par des biens appartenant à l’entreprise ou dont l’entreprise est responsable (bâtiments, machines, véhicules, objets loués ou confiés, etc.). Ou encore les dommages causés par les activités de l’entreprise.
De la même manière, les dommages causés par les personnes agissant pour le compte de l’entreprise (personnel, dirigeants, associés, intérimaires, apprentis, alternants, dirigeants, bénévoles, etc) sont couverts.
À quoi être attentif lorsque que l’on souscrit à une assurance RCE ?
Pour une couverture complète et efficace, il est important que la nature de vos activités soit précisément décrite. Cela permettra d’avoir une image claire des risques spécifiques que vous encourez afin que vous sachiez exactement contre quoi cette assurance vous protège.
Limitations de l’assurance Responsabilité Civile Exploitation
Vous devez savoir que l’assurance Responsabilité Civile Exploitation ne vous protège pas de tous les scénarios possibles. Notamment, ces politiques d’assurances ne couvrent pas les actes intentionnels, la fraude, les actes malhonnêtes ou criminels, ou les retards intentionnels.
D’autres fausses idées persistent également avec cette assurance. Celle-ci ne couvre pas les glissades et les chutes ou encore si un employé se blesse au travail. Ces incidents sont couverts par d’autres assurances qu’il vous sera en général proposé de contracter en même temps que vous faites votre demande pour l’assurance Responsabilité Civile Exploitation.
Enfin, gardez à l’esprit que votre assurance est rédigée sur la base des « réclamations présentées » et qu’elle est soumise à une date de rétroactivité. Par conséquent, veuillez lire votre contrat avec attention et vérifier qu’il contient bien toutes les clauses attendues.